Voilà une question qui ne va pas déchaîner les passions sur le site mais j'ai vraiment besoin de vos (rares) expériences...
Notre quartier comporte 7 terrains de base (3 d'un côté de la route et 4 de l'autre) mais 9 propriétaires car certains terrains ont été coupés en deux. Un chemin privé (non entretenu par la commune) dessert ces différentes parcelles.
Nous devons goudronner le chemin. La grande question est: comment répartir les frais?
- Par mètres carrés de terrain puis par éloignement
- Par mètres de terrain touchant la route puis par éloignement
- ...?
Pour moi, l'éloignement est à prendre en compte car celui qui est tout au début de la route l'utilise nettement moins que celui qui habite tout au bout.
Si vous avez déjà dû résoudre ce casse-tête ou que vous avez un avis sur la question, n'hésitez surtout pas à saisir votre clavier! :-)
pour moi
L'éloignement ne compte pas. C'est comme si on disait qu'untel a deux voitures et son voisin une seule et que donc il va plus user le bitume...
Selon moi ce serait répartition à parts égales, mais il y a peut-être des particularités. Cela dit tu veux faire comment s'il y a un trou un jour ? C'est celui devant chez qui ça arrive qui paye? Et si ça arrive chez celui du donc celui qui habite au début ne paye rien? Un peu tiré par les cheveux...
Ma grande est née en 2006 et ma mini en 2015.
A part égale est
A part égale est effectivement une option. Le raisonnement se tient aussi. Je sens que la réunion de quartier sur ce sujet sera animée...
Pour les réparations, l'idée est de définir une clé de répartition une fois pour toute et de l'appliquer pour faire le goudron mais également pour les futures réparations, le déneigement, etc...
ah ça!
Quand il faut sortir les sous c'est animé en principe! ;-)
Bon courage! En tout cas la question est intéressante, je n'aurais pas forcément pensé à l'éloignement.
On a eu le souci ici avec une aire de jeux: ceux qui n'ont pas d'enfants étaient très réticents à mettre la main à la poche.
Ma grande est née en 2006 et ma mini en 2015.
Ici c est par appartement.
Ici c est par appartement. Comme certain ont une maison mais 2 appartements dedans avec locataire ou non, ils payent 2 parts nous sommes au début du chemin avec 1 maison aime nous payons une part.
Par contre le premier terrain que nous visions, notre parcelle touchait sur 2 cotes la route qui faisait une boucle et là nous aurions dû payer 2 parts. On n a refuser finalement d acheter ce terrain car avant même de commencer c était des bagarres pour cette fichu route.
Renseigne-toi
Auprès de la commune ou de je ne sais qui (avocat), car il y a une loi et normalement c'est reparti en fonction de l éloignement. Celui qui n utilise qu'une toute petite partie ne paie pas autant que celui qui est au bout de la route.
Si tu es sur le canton de VD,
Si tu es sur le canton de VD, je ne peux que te conseiller de te mettre membre de cette association de porpriétaires. Il y a une permanence juridique, des cours, des conférences et un mensuel avec dives bons et réductions etc...pour 120.-/an
www.cvi.ch
Merci de parler de cela car
Merci de parler de cela car j'ai oublié que ma soeur est membre d'une assoc dans un autre canton. Comme la problématique des clés de répartition est partout la même, je vais lui demander de faire un téléphone.
Mes parents se sont retrouvés
Mes parents se sont retrouvés dans la même situation, alors ils ont du calculer le coût pour chacun par éloignement. Effectivement celui tout au début du quartier n'a pas à payer la même chose que celui tout au bout. Ils ont du demander l'accord de tous les proprios du quartier, un seul a refusé, du coup ils ont pas pu faire re-goudronner la route. Mais si tu veux je leur demanderai comment ils ont faits leurs calculs/avec l'aide de qui?
Très volontiers! Ce qui
Très volontiers! Ce qui m'intéresserai est de savoir si l'éloignement a été le seul facteur de calcul ou si d'autres données (grandeur du terrain, nombre d'appartements, etc..) ont également été pris en compte.
Merci
Comme dis plus haut celui qui
Comme dis plus haut celui qui est au début ne paie pas la même chose que celui qui est tout au fond, nous avions du faire appel à un géométrie qui a calculé la clé de répartition.
Je te conseille aussi de
Je te conseille aussi de faire appel a un spécialiste et que tout soit noir sur blanc chez le notaire... Mes parents ont été confrontés au problème (ils ont acheté sans se méfier)... Chez eux chacun paie 1 part, loin ou pas de la sortie... Entre la voisine qui est aux poursuites et qui bloque chaque travaux car elle peut pas payer et du coup tout le monde fini par payer sa part (genre la conduite d'eau commune a pèté et elle était pas assurée contrairement aux autres), celui qui habite en Australie et est injoignable ou envoie les locataires négocier... Etc.
Autant que tout soit clair, net et en ordre et le jour où faut agir ça évite les disputes....
Effectivement, une fois que
Effectivement, une fois que les propriétaires se seront mis d'accord à l'unanimité (ou la majorité, c'est à voir), la décision sera officialisée afin que se soit clair pour tout le monde.
En fait ce que je voulais
En fait ce que je voulais dire, c'est aussi de se renseigner "légalement" car il y a sans doute des lois (pas seulement ce que les proprios actuels sont d'accord entre eux)... Histoire que sil'un vend, tu te retrouve pas avec le nouvel acheteur qui viens vous dire, loi à l'appui, "c'est pas légal, j'exige ceci-cela"
Alors perso pour être dans un
Alors perso pour être dans un cas un peu similaire du tien....
Je me poserais déjà la question de savoir qui est propriétaire de quoi ? Donc, a qui appartient cette fameuse route... et est-ce qu'il y a des droits de passage qui sont inscrits au registre foncier ?
Dans mon cas, je sais que chacun est propriétaire d'un bout de la route qui est devant chez lui et qu'il existe un droit de passage pour les voisins. Il est donc logique pour moi que chacun paie pour sa propriété indépendamment de sa place dans la rue...
Dans le cas de notre
Dans le cas de notre quartier, la route appartient à tout le monde sur toute la longueur.
Dans ton cas, qu'est-ce qui se passe si il y a une réparation à faire sur ton bout de route? C'est toi qui paie en totalité?
Oui, je paie la réparation
Oui, je paie la réparation qui est à faire sur mon terrain... Idem pour le déblaiement de la neige. Je déblaie mon terrain et les voisins font pareil avec le leur (On a pas mandaté de société pour le faire).
Je partage également une coure avec mon voisin environ 2/3 pour moi et 1/3 pour lui avec un droit de passage pour lui chez moi (sans ça il peut pas rentrer chez lui). On a décidé de la goudronner et on a réparti en fonction des métrés de nos propriétés donc j'ai payé 2/3 de la facture et lui 1/3.
ça te semble pas logique ?
Maintenant dans ton cas puisque tout le monde est propriétaire, je pense qu'il doit y avoir une clef de réparation en fonction de l'éloignement... mais bon courage car situation à problème...
Je vous remercie pour vos
Je vous remercie pour vos réponses les filles car un sujet aussi "peu sexy" avait toutes les chances de passer aux oubliettes. :-)
Je suis rassurée car la majorité d'entre vous résonne spontanément en terme d'éloignement. Ca me donne de l'espoir pour que se soit aussi le cas de mes voisins. Nous savons déjà qu'un voisin fera tout pour ne pas payer et qu'un autre sera réfractaire mais sera réglo au final... Ca va être duuuuuuur!
Nous aussi ça c'est calculé
Nous aussi ça c'est calculé en terme d'éloignement. Ça me parait logique: je n'utilise jamais la route de ceux qui sont plus loin, donc je vois pas pourquoi je dois payer/participer !?
On a calculé suivant une clé de répartition.
(La route derrière notre maison fait partie de notre terrain. De même pour les autres.)
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Sauver un animal ne change pas le monde, mais le monde entier change pour cet animal !
chez nous
on vient de le faire et ca a été calculé à part égales entre tous les propriétaires qu'ils soient au début ou à la fin de la route
sans trop de discussion, ouf.
ma princesse est née en janvier 2009
Ses grands-freres ont 25, 30 et 32 ans
Merci pour vos réponses. Nous
Merci pour vos réponses.
Nous avons eu la réunion et avons abordé qu'à moitié le sujet de la clé de répartition. A priori, tout le monde est d'accord que l'éloignement est le critère déterminant. J'ai calculé la clé (mais il faudra être plus précis avec les mesures du géomètre) et c'est plutôt facile.
Vs arrivez pas à vous mettre
Vs arrivez pas à vous mettre d'accord sans le géomètre ? Parce que là c'est une petite fortune...
Et utiliser cet argent pour mettre ça officiellement chez un notaire !
On verra si toutes les
On verra si toutes les "bornes" sont visibles et si oui, on peut effectivement le faire nous-mêmes.
Selon la logique s'il y a 9
Selon la logique s'il y a 9 terrains le chemin devrait être facturé de la même façon pour tous. Je m'explique. Le terrain le plus loin (la toute dernière partie du chemin) ne sera utilisé que par une personne et donc beaucoup moins rapidement abîmé alors que le premier terrain tous les autres devront passer devant son bout de chemin donc les 9 ! Alors il sera en bien moins bon état. Donc le gars tout au bout qui sera le seul à marcher sur ce bout-là devra payer plus cher que ceux qui empruntent la plus grande partie du chemin ?