[modération] suggestion de règlement
Publié : dim. sept. 20, 2009 11:30 pm
il y a un site que je viens de commencer à fréquenter en vue de la prochaine (ré-)ouverture d'un de mes sites, ils disent que leur règlement est à disposition de webmasters à conditions qu'on les cite, alors si Enrique utilise ceci, il devra lister le site en question, pour l'instant ce n'est qu'une suggestion de ma part:
--- extraits ---
Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où “NOM DU SITE” est hébergé ou les lois internationales. Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez que “NOM DU SITE” supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni “NOM DU SITE”, ni SYSTEME UTILISé
ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.
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Préambule
Cet espace de discussion a pour but de permettre de débattre et d'aider les membres dans BUT DU SITE. C'est juridiquement un espace privé car il faut faire partie des utilisateurs enregistrés pour pouvoir s'y exprimer.
Il se doit d'avoir des règles conséquentes afin d'améliorer la coexistence de ses membres, règles qui résultent des lois en vigueur et du bon sens nécessaire au fonctionnement de cet espace. Le contenu des avatars et signatures subissent les mêmes règles que le contenu des messages.
Tout membre du forum quel qu'il soit, ainsi que les invités, sont tenus de respecter ces règles. Les utilisateurs enregistrés s'y engagent en s'inscrivant, et à chacune de leurs participations. NOM DU SITE se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En devenant membre, en continuant à utiliser ce site et à naviguer vous acceptez toutes les conditions définies dans ces règlements et dans la charte du forum, ainsi que toutes les futures modifications éventuelles que celle-ci pourra subir ! Il est donc de votre devoir de vous tenir informé de ses changements, et rien ne vous oblige à nous rejoindre !
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi PAYS, pour les règles de fond et les règles de forme.
Responsabilité des messages
Les propos tenus sont de la seule responsabilité de leurs auteurs.
Tous les logos et marques sont des Propriétés respectives.
Vous admettez que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (exceptés les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Vous êtes conscient que tout ce que vous publiez sur ce forum est public et donc trouvable dans un moteur de recherche.
messages à caractère répréhensible
Doivent être respecter les règles d'ordre publique, et les diverses règlementations en vigueur en PAYS et dans votre pays.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels, choquant, raciste, impoli, ou illégal ou tout autre message qui violerait les lois applicables en PAYS ou dans votre pays.
Sont particulièrement visés les messages tendant à :
- la diffamation, la violation des droits de la personne, l'incitation à la haine raciale,
- l’incitation à des actes illicites ou dangereux,
- l’incitation au piratage informatique ou l’incitation à utilisation de logiciels piratés,
- l’incitation à la violence,
- l'atteinte des personnes par l'usage détourné d'un pseudonyme.
Ainsi que les messages ayant pour caractère la promotion de :
- sectes ou de mouvements spirituels non clairement identifiés, ou autorisés,
- sites pornographiques quels qu’ils soient,
- sites de vente en ligne,
- produits n'ayant pas autorisation de libre consommation de par la loi.
--- FIN COPIE ---
voilà c'est à adapter, surtout en ce qui concerne ce que Enrique accepte d'être posté ou pas (autorise les sites de vente en ligne par exemple, et les sujets sur la sexualité dans le forum correspondant)
--- extraits ---
Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où “NOM DU SITE” est hébergé ou les lois internationales. Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez que “NOM DU SITE” supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni “NOM DU SITE”, ni SYSTEME UTILISé
ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.
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Préambule
Cet espace de discussion a pour but de permettre de débattre et d'aider les membres dans BUT DU SITE. C'est juridiquement un espace privé car il faut faire partie des utilisateurs enregistrés pour pouvoir s'y exprimer.
Il se doit d'avoir des règles conséquentes afin d'améliorer la coexistence de ses membres, règles qui résultent des lois en vigueur et du bon sens nécessaire au fonctionnement de cet espace. Le contenu des avatars et signatures subissent les mêmes règles que le contenu des messages.
Tout membre du forum quel qu'il soit, ainsi que les invités, sont tenus de respecter ces règles. Les utilisateurs enregistrés s'y engagent en s'inscrivant, et à chacune de leurs participations. NOM DU SITE se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En devenant membre, en continuant à utiliser ce site et à naviguer vous acceptez toutes les conditions définies dans ces règlements et dans la charte du forum, ainsi que toutes les futures modifications éventuelles que celle-ci pourra subir ! Il est donc de votre devoir de vous tenir informé de ses changements, et rien ne vous oblige à nous rejoindre !
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi PAYS, pour les règles de fond et les règles de forme.
Responsabilité des messages
Les propos tenus sont de la seule responsabilité de leurs auteurs.
Tous les logos et marques sont des Propriétés respectives.
Vous admettez que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (exceptés les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Vous êtes conscient que tout ce que vous publiez sur ce forum est public et donc trouvable dans un moteur de recherche.
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Doivent être respecter les règles d'ordre publique, et les diverses règlementations en vigueur en PAYS et dans votre pays.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels, choquant, raciste, impoli, ou illégal ou tout autre message qui violerait les lois applicables en PAYS ou dans votre pays.
Sont particulièrement visés les messages tendant à :
- la diffamation, la violation des droits de la personne, l'incitation à la haine raciale,
- l’incitation à des actes illicites ou dangereux,
- l’incitation au piratage informatique ou l’incitation à utilisation de logiciels piratés,
- l’incitation à la violence,
- l'atteinte des personnes par l'usage détourné d'un pseudonyme.
Ainsi que les messages ayant pour caractère la promotion de :
- sectes ou de mouvements spirituels non clairement identifiés, ou autorisés,
- sites pornographiques quels qu’ils soient,
- sites de vente en ligne,
- produits n'ayant pas autorisation de libre consommation de par la loi.
--- FIN COPIE ---
voilà c'est à adapter, surtout en ce qui concerne ce que Enrique accepte d'être posté ou pas (autorise les sites de vente en ligne par exemple, et les sujets sur la sexualité dans le forum correspondant)